Marque expirée - Marque en non vigueur

AUDICALC
INFORMATIQUE GESTION ORGANISATION PERSONNALISEES IGOP société anonyme

Numéro de dépôt :
1411491
Date de dépôt :
01/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017

Présentation de la marque AUDICALC

Déposée le 1 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) INFORMATIQUE GESTION ORGANISATION PERSONNALISEES IGOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUDICALC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFORMATIQUE GESTION ORGANISATION PERSONNALISEES IGOP domicilié(e) 78-80, avenue du Général de Gaulle, Tour Galliéni 1,93174 BAGNOLET CEDEX (dossier no 2339801) - 93174 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 372 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2339801) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUDICALC est expirée depuis le 1 juin 2017.

INFORMATIQUE GESTION ORGANISATION PERSONNALISEES IGOP a également déposé les autres marques suivantes : JUNON , IGOP , KHRONOS


INFORMATIQUE GESTION ORGANISATION PERSONNALISEES IGOP société anonyme - 78-80, avenue du Général de Gaulle, Tour Galliéni 1,93174 BAGNOLET CEDEX (dossier no 2339801) - 93174 - France - SIREN 317372274


CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2339801) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2090285 - Publication au BOPI 1997-25

Inscription le 13 mai 1997 - Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236923 - Publication au BOPI 1997-05-13

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339801 - Publication au BOPI 2007-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 9 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642881 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Inscription le 11 mai 2015 - Gage constitué n°648893 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-11

Inscription le 11 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648820 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-11

Inscription le 1 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650773 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-01

Programmes d'ordinateurs enregistrés sur supports rigides ou souples, notamment programmes comptables, supports de tels programmes, logiciels et progiciels sur tous supports matériels.Logiciels informatiques de traitement de données et traitement de texte, de définition de tableaux et de représentation graphique. Imprimés, journaux, périodiques, livres relatifs à de tels logiciels et programmes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.